Définition et sens de Durée du contrat
Que veut dire Durée du contrat? Trouvez ici 8 définitions du mot Durée du contrat. Vous pouvez également ajouter une définition de Durée du contrat.

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Durée du contrat


Durée des engagements réciproques entre l’assureur (couverture du risque) et l’assuré (paiement de la cotisation). La durée du contrat est précisé [..]
Source: cnassur.com

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Durée du contrat


durée pendant laquelle les parties du contrat sont tenues de respecter leurs engagements réciproques. La durée, qui peut être prorogeable, doit généralement être mentionnée dans le contrat, cependant [..]
Source: assurvie.com

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Durée du contrat


Période pendant laquelle les parties au contrat sont tenues à leurs engagements respectifs. Il prend effet le lendemain 0h00 du paiement effectif de la cotisation et court jusqu'à son terme.
Source: mae.pf (offline)

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Durée du contrat


Le contrat d'assurance de dommages peut être de durée ferme mais il est généralement conclu pour une durée
Source: gmf.fr (offline)

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Durée du contrat


Durée des engagements réciproques de l'assureur et de l'assuré dans le cadre du contrat d'assurance.
Source: assurancesguide.com (offline)

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Durée du contrat


Période pendant laquelle l'assuré et l'assureur sont tenus de respecter leurs engagements respectifs. La durée d'un contrat d'assurance ne peut jamais excéder un an. Cette durée peut être prévue sans [..]
Source: assurantis.com

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Durée du contrat


La durée du contrat, c’est-à-dire la durée des engagements pris entre assureur et assuré, est mentionnée dans les conditions particulières. Les principa [..]
Source: assurance-site.fr

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Durée du contrat


Temps pendant lequel l'assurance s'engage à verser ses prestations et l'assuré à payer les primes périodiques. II est établi à la signature du contrat.
Source: direct-assurances.ch (offline)





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