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Durée du contratDurée des engagements réciproques entre l’assureur (couverture du risque) et l’assuré (paiement de la cotisation). La durée du contrat est précisé [..]
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Durée du contratdurée pendant laquelle les parties du contrat sont tenues de respecter leurs engagements réciproques. La durée, qui peut être prorogeable, doit généralement être mentionnée dans le contrat, cependant [..]
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Durée du contratPériode pendant laquelle les parties au contrat sont tenues à leurs engagements respectifs. Il prend effet le lendemain 0h00 du paiement effectif de la cotisation et court jusqu'à son terme.
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Durée du contratLe contrat d'assurance de dommages peut être de durée ferme mais il est généralement conclu pour une durée
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Durée du contratDurée des engagements réciproques de l'assureur et de l'assuré dans le cadre du contrat d'assurance.
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Durée du contratPériode pendant laquelle l'assuré et l'assureur sont tenus de respecter leurs engagements respectifs. La durée d'un contrat d'assurance ne peut jamais excéder un an. Cette durée peut être prévue sans [..]
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Durée du contratLa durée du contrat, c’est-à-dire la durée des engagements pris entre assureur et assuré, est mentionnée dans les conditions particulières. Les principa [..]
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Durée du contratTemps pendant lequel l'assurance s'engage à verser ses prestations et l'assuré à payer les primes périodiques. II est établi à la signature du contrat.
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